Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIROYALE
Monsieur Richard BILICZ

Numéro de dépôt :
92436292
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque SPIROYALE

Déposée le 6 octobre 1992 par monsieur Richard BILICZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est monsieur Richard BILICZ domicilié(e) 104, rue Roger Salengro, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILICZ Richard - France.

La marque SPIROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIROYALE est expirée depuis le 6 octobre 2002.

Richard BILICZ a également déposé les autres marques suivantes : BIOCAPSULES GELEE ROYALE DU DR DONADIEU , BROCAPSULES GELEE ROYALE DU DR DONADIEU


Monsieur Richard BILICZ - 104, rue Roger Salengro, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


BILICZ Richard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Substances diététiques à base de Spiruline et de Gelée Royale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.